Délibérations
Prochain Conseil d'agglomération le 9 février 2012 à 18h15, hémicycle du Conseil général des Côtes d'Armor
Bureau décisionnel
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Conseil d'agglomération du 15 décembre 2011
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Intitulé des délibérations |
| Délibération 250 | Rapport sur la situation en matière de développement durable |
| Délibération 251 | Débat d'orientations budgétaires 2012 |
| Délibération 252 | Budget Principal - Décision modificative N° 3 - Exercice 2011 |
| Délibération 253 | Budget annexe des Transports - Décision modificative N° 3 - Exercice 2011 |
| Délibération 254 | Budget annexe de l'Eau - Décision modificative N° 3 - Exercice 2011 |
| Délibération 255 | Budget annexe de l'Assainissement - Décision modificative N° 3 - Exercice 2011 |
| Délibération 256 | Budget annexe de l'Hippodrome - Décision Modificative N° 3 - Exercice 2011 |
| Délibération 257 | Budget annexe de l'Assainissement - Admission en non valeur pour des créances irrécouvrables |
| Délibération 258 | Budget annexe de l'Eau - Admission en non valeur pour des créances irrécouvrables |
| Délibération 259 | Patrimoine - Fixation des durées d’amortissement du budget principal et des budgets annexes (Nomenclature M14) |
| Délibération 260 | Patrimoine - Fixation des durées d'amortissement des budgets eau et assainissement (Nomenclature M49) |
| Délibération 261 | Adoption et exécution des budgets - Anticipation sur le budget primitif - Exercice 2012 |
| Délibération 262 | Création de la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID) |
| Délibération 263 | Subventions et Cotisations 2011 |
| Délibération 264 | Action sociale en faveur des agents des services de l'eau au titre de l'année 2011 |
| Délibération 265 | Subvention à SUP'ARMOR, Salon de l'Enseignement Supérieur en Côtes d'Armor |
| Délibération 266 | Politique de soutien au dynamisme économique - Aide à la création d'emplois- Demande d'aide financière de l'EURL SMEE (Plédran) |
| Délibération 267 | Politique de soutien au dynamisme économique - Aide à la création d'emplois- Demande d'aide financière de la Société TONNOIR FLUIDES MEDICAUX (Plérin) |
| Délibération 268 | Faciliter l'accès des enfants des écoles primaires vers les équipements sportifs et culturels communautaires |
| Délibération 269 | Equipements sportifs communautaires - Application de la gratuité dans le cadre l'opération Soutien au dispositif relais |
| Délibération 270 | Construction d'une salle d'athlétisme sur le territoire de l'Agglomération - Révision du coût du projet et approbation de l'autorisation de programme |
| Délibération 271 | Réhabilitation de la piscine Hélène BOUCHER - Autorisation de signatures des marchés |
| Délibération 272 | Maison des Cultures de Bretagne - Révision du coût du projet, approbation de l'autorisation de programme et de crédits de paiements ( APCP ) |
| Délibération 273 | Grand Brézillet - Approbation de l'autorisation de programme et de crédits de paiement (APCP) |
| Délibération 274 | Adoption du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2012-2017 |
| Délibération 275 | Référentiel foncier habitat - commune de Pordic - secteur du Moulin à vent - acquisition de terrain aux consorts CHERBONNEL |
| Délibération 276 | Référentiel foncier habitat - commune d'Yffiniac - secteur de la Gare Nord - acquisition de terrain aux consorts GUERNION |
| Délibération 277 | Commission intercommunale d'accessibilité adoption d'une charte sur les Etablissements Recevant du Public (ERP) |
| Délibération 279 | Compétences gens du voyage : aire de grands passage |
| Délibération 280 | Rapport annuel de l'activité des Transports Urbains Briochins pour l'année 2010 |
| Délibération 281 | MOBITUB Modification du règlement et création d'une commission technique d'accès au service |
| Délibération 282 | Réorganisation interne du groupe JC DECAUX titulaire du contrat de mise à disposition d'abribus publicitaires sur la Ville Centre |
| Délibération 283 | Projet de nouveau siège pour Saint-Brieuc Agglomération - Acquisition des locaux 2 rue de la Gare et 38 rue du 71ème RI à Saint Brieuc |
| Délibération 284 | Convention avec l'Institut National de Recherches Archéologiques Préventives (INRAP) pour la réalisation d'un diagnostic d'archéologie préventive |
| Délibération 285 | Transfert des compétences eau potable, assainissement collectif et eaux pluviales, Procès verbaux définitifs ajout de la liste des subventions transférables |
| Délibération 286 | Eau et assainissement - Redevances 2012 |
| Délibération 287 | Eau et assainissement - Complément de tarif pour les abonnés des communes SIVOM disposant d'un compteur supérieur à 20 mm de diamètre |
| Délibération 288 | Eau et assainissement - Abondement au fonds solidarité logement |
| Délibération 289 | Tarif vente d'eau en gros au délégataire sur la commune de Pordic – Année 2011 |
| Délibération 290 | Validation de la Convention plomb avec les usagers |
| Délibération 291 | Avenant N°1 au marché 2010-089 Réfection annuelle de 1000 branchements plomb par du PEHD |
| Délibération 292 | Convention de mandat (SBAAELB) - Programme d'Intérêt Général, Plan de Lutte Algues Vertes, Assainissement Non Collectif |
| Délibération 293 | Convention usager SBA - Programme d'Intérêt Général , Plan de Lutte Algues Vertes, Assainissement Non Collectif |
| Délibération 294 | Convention de location d'un logement de fonction usine d'eau potable de Saint-Barthélémy |
| Délibération 295 | Convention constitutive d'un groupement de commandes pour le gardiennage |
| Délibération 296 | Fourniture et installation d'un groupe électrogène de 1100 KVA à l'usine Saint-Barthélémy - Autorisation de signature du marché |
| Délibération 297 | STEP du Légué - Construction et mise en place de ponts suceurs sur clarificateurs - Autorisation de signature du marché |
| Délibération 298 | Développement du Port du Légué - Requalification de la rive sud du légué- Travaux pont tournant - convention CCI |
| Délibération 299 | Souscription et gestion de contrats d'assurance autorisation de signature des marchés |
| Délibération 300 | Modification des statuts du Syndicat Mixte du Pays de Saint-Brieuc |
| Délibération 301 | Désignation au sein des commissions communautaires |
| Délibération 302 | Développement de l’action sociale en faveur du personnel de Saint Brieuc Agglomération |
| Délibération 303 | Modification du tableau des effectifs et adaptation des dispositifs relatifs au régime indemnitaire et astreintes des personnels de Saint-Brieuc Agglomération |
Conseil d'Agglomération du 3 novembre 2011
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Intitulé des délibérations |
| Délibération 219 | Transfert de compétence Gens du Voyage |
| Délibération 220 | Création du Campus ITS - Participation financière au Syndicat Mixte du Zoopôle |
| Délibération 221 | Construction d'une salle d'athéltisme - Attribution du marché de maîtrise d'oeuvre |
| Délibération 222 | Exploitation du service de transports publics urbains destiné aux personnes à mobilité réduite: signature d'un avenant N°1 au marché |
| Délibération 223 | Transports et Déplacements - Sytèmes d'Information Multimodale à l'échelle régionale "BREIZHGO" : signature d'un avenant à la convention entre Saint Brieuc Agglomération et le Conseil Régional |
| Délibération 224 | Réforme de quatre auto bus |
| Délibération 225 | Aménagement de la voie annexe et d'un giratoire sur la rue Pierre de Coubertin au niveau de l'impase du Bois Blanc - Autorisation de signature des marchés |
| Délibération 226 | Subventions versées aux bailleurs sociaux au titre du PLH - Aide à la construction - (programme 2011) - Approbation de l'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) |
| Délibération 227 | Subventions versées aux bailleurs sociaux au titre de l'aide à la charge et à la surcharge foncière - (programme 201 1) - Approbation de l'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) |
| Délibération 228 | Subventions versées aux bailleurs sociaux au titre de l'aide à la construction énergétique (programme 201 1) - Approbation de l'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP) |
| Délibération 229 | Modification de l'Intérêt communautaire pour l'intervention de Saint-Brieuc Agglomération au titre du FSL (Fonds Solidarité Logement) et du FAJ (Fonds Aides aux Jeunes) |
| Délibération 230 | Contribution de Saint-Brieuc Agglomération au FSL (Fonds Solidarité Logement) |
| Délibération 231 | Contribution au financement du FAJ – Fonds d’aide aux jeunes |
| Délibération 232 | Subvention Saint-Brieuc Agglomération Association CLLAJ 2011 - Complément de subvention |
| Délibération 233 | Aquabaie - Partenariat avec le Comité Départemental de Natation des Côtes d'Armor, à l'occasion du Meeting National de Natation Sportive les 10 et 11 décembre 2011 - Versement d'une subvention |
| Délibération 234 | Avenant à la convention particulière pour la gestion de l'interconnexion principale du Syndicat Départemental d'Adduction d'Eau Potable (SDAEP) |
| Délibération 235 | Contrôles de réseau d'assainissement et essais de compactage - Autorisation de signature du marché |
| Délibération 236 | Installation de points de mesure d'effluents sur les points de rejet du réseau d'assainissement - Autorisation de signature du marché |
| Délibération 237 | Restructuration du réseau d'eaux usées sur le secteur du pont de Cré à Hillion - Signature d'un avenant n° 1 au marché. |
| Délibération 238 | Renouvellement des réseaux d'eaux usées et d'eau potable à Yffiniac (ville Guérinet, Villeneuve, Carjégu) et Langueux (RD712/RD 1 0) - Signature d'un avenant n° 1 au marché |
| Délibération 239 | Eau et assainissement adhésion au club utilisateurs EAU2 |
| Délibération 240 | Eau et assainissement : adhésion à la Fédération Nationale des Collectivités concédantes et régies - Versement de la cotisation 2011 |
| Délibération 241 | Versement d'une avance sur la subvention 2012 de l'Office de Tourisme de la Baie de Saint-Brieuc |
| Délibération 242 | Prolongation de la Délégation de Service Public pour la gestion et l'animation de la pépinière et hôtel d'entreprises CAP Entreprises |
| Délibération 243 | Budget Principal - Décision modificative N° 2 |
| Délibération 244 | Budget Principal - Admission en non valeur pour des créances irrécouvrables |
| Délibération 245 | Budget Assainissement - Admission en non valeur pour des créances irrécouvrables |
| Délibération 246 | Budget annexe Transports - Admission en non valeur pour des créances irrécouvrables |
| Délibération 247 | Fonds Communautaire d'Investissement - Signature des conventions communes de Plérin et Saint-Julien |
| Délibération 248 | Modification du tableau des effectifs |
Conseil d'Agglomération du 6 octobre 2011
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Intitulé des délibérations |
| Délibération 192 | Signature de charte de territoire algues vertes 2011-2015 |
| Délibération 193 | Politique sportive de Saint-Brieuc Agglomération: prise de compétence et définition de l'intérêt communautaire |
| Délibération 194 | Solidarité internationale d'intérêt communautaire |
| Délibération 195 | Pôle d'échanges multimodal - validation du projet de contrat de pôle |
| Délibération 196 | Pôle d'échanges multimodal - convention de MOU SBA Ville |
| Délibération 197 | Pôle d'échanges multimodal et aménagements urbains - validation du programme et lancement du concours de MOE |
| Délibération 198 | Pôle d'échanges multimodal et aménagements urbains désignation membres du jury de concours de MO |
| Délibération 199 | Maîtrise d'oeuvre infrastructures aménagements et systèmes pour la mise en oeuvre du projet TEO |
| Délibération 200 | Projet TEO section Armor Cité - approbation du bilan de la concertation préalable |
| Délibération 203 | Projet TEO (Transports Est - Ouest) - Appel à projets du Grenelle de l'Environnement - Autorisation au Président à signer la convention AFITH |
| Délibération 204 | Projet TEO convention de maitrise d'ouvrage unique SBA Ville |
| Délibération 205 | Festival photo reportage en 2012 |
| Délibération 206 | Subventions 2011 |
| Délibération 207 | Fonds de concours d'investissement - commune de Pordic |
| Délibération 208 | Politique insertion emploi - subventions et cotisations du programme 2011 mission locale |
| Délibération 209 | Projets d'investissement de croissance de artex les nouelles et de adalea |
| Délibération 210 | Engagement citoyen - journée de l'économie sociale et solidaire |
| Délibération 211 | Politique culturelle - co-réalisation du spectacle l'opéra de pékin une féérie |
| Délibération 212 | Développement culturel communautaire - acquisition locaux rue baratoux |
| Délibération 213 | Aménagement du parc d'activités commerciales de Kéribet - signature avenant aux marchés |
| Délibération 214 | Rocade de déplacements et échangeur du Perray |
| Délibération 215 | Ploufragan schéma directeur d'orientation et d'aménagement du grand Brézillet - Guyader frères |
| Délibération 216 | Construction des bâtiments de la direction Eau et Assainissement |
| Délibération 217 | Aquaval bilan financier de l'opération et annulation des pénalités de retard |
| Délibération 218 | Modification du tableau des effectifs |
Conseil d'Agglomération du 29 septembre 2011
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Intitulé des délibérations |
| Délibération 179 | Cotisation foncière des entreprises : fixation du montant de la base servant au calcul de la cotisation minimum |
| Délibération 180 | Taxe sur les Surfaces Commerciales (TASCOM) - fixation du coefficient multiplicateur pour 2012 |
| Délibération 181 | Eau et assainissement - Fourniture de compteurs d'eau potable - Autorisation de signature du marché |
| Délibération 182 | Eau et assainissement - Fourniture de divers matériels - Autorisation de signature de marché |
| Délibération 183 | Eaux pluviales: convention de partenariat avec le Conseil Général des Côtes d'Armor pour la mise en place de trois bassins de décantation à l'amont de la retenue d'eau de Saint-Barthélémy |
| Délibération 184 | Transfert des compétences eau potable, assainissement collectif et eaux pluviales - Procès verbaux définitifs, intégration des résultats 2010 et compléments sur les aspects administratifs du transfert |
| Délibération 185 | Collecte des déchets - modification des soutiens liés à l'action pilote en matière de tri |
| Délibération 186 | Collecte des déchets - Mise en place du plan d'actions du Programme Local de Prévention |
| Délibération 187 | Liste des exonérations de TEOM pour 2012 |
| Délibération 188 | Baie grandeur Nature: Signature d'une entre l'Office du Tourisme et Saint-Brieuc Agglomération pour la vente des livrets de Sentier d'Interprétation |
| Délibération 189 | "Programme de Travaux 201 1 sur les Parcs d'Activités Economiques" - Autorisation de signer les marchés |
| Délibération 190 | Indemnité du Receveur municipal |
| Délibération 191 | Réseau Transport Urbain : fonds d'animation de la concurrence |
Conseil d'agglomération du 30 juin 2011
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Intitulé des délibérations |
| Délibération 122 | Budget Principal - Approbation du Compte de Gestion 2010 |
| Délibération 123 | Budget annexe des Transports - Approbation du Compte de Gestion 2010 |
| Délibération 124 | Budget annexe Cap Entreprises - Approbation du Compte de Gestion 2010 |
| Délibération 125 | Budget annexe des Z.A.E. - Approbation du Compte de Gestion 2010 |
| Délibération 126 | Budget annexe du SPANC - Approbation du Compte de Gestion 2010 |
| Délibération 127 | Budget annexe de l'Hippodrome - Approbation du Compte de Gestion 2010 |
| Délibération 128 | Compte Administratif 2010 - Election du Président de séance |
| Délibération 129 | Budget Principal - Approbation du Compte Administratif 2010 |
| Délibération 130 | Budget annexe des Transports - Approbation du Compte Administratif 2010 |
| Délibération 131 | Budget annexe Cap Entreprises - Approbation du Compte Administratif 2010 |
| Délibération 132 | Budget annexe des Z.A.E. - Approbation du Compte Administratif 2010 |
| Délibération 133 | Budget annexe du SPANC - Approbation du Compte Administratif 2010 |
| Délibération 134 | Budget annexe de l'hippodrome - Approbation du compte administratif 2010 |
| Délibération 135 | Budget Principal - Affectation des résultats - Exercice 2010 |
| Délibération 136 | Budget annexe des Transports - Affectation des résultats - Exercice 2010 |
| Délibération 137 | Budget annexe Cap Entreprises - Affectation des résultats - Exercice 2010 |
| Délibération 138 | Budget annexe des Z.A.E. - Affectation des résultats - Exercice 2010 |
| Délibération 139 | Budget annexe de l'Hippodrome - Affectation des résultats- Exercice 2010 |
| Délibération 140 | Budget Principal – Budget supplémentaire 2011 |
| Délibération 141 | Budget annexe des Z.A.E. - Budget supplémentaire 2011 |
| Délibération 142 | Budget annexe des Transports - Budget supplémentaire 2011 |
| Délibération 143 | Budget annexe Cap Entreprises - Budget supplémentaire 2011 |
| Délibération 144 | Budget annexe de l'Hippodrome - Budget supplémentaire 2011 |
| Délibération 145 | Budget annexe de l'Assainissement - Budget supplémentaire 2011 |
| Délibération 146 | Budget annexe de l'Eau - Budget supplémentaire 2011 |
| Délibération 147 | Budget Primitif 2011 - Chaufferie bois |
| Délibération 148 | Participation Coupe Florio |
| Délibération 149 | Versement d'une subvention à l'Office de Tourisme de la Baie de Saint-Brieuc pour l'organisation du salon du livre et du Gourmet 2011 |
| Délibération 150 | Versement d'une subvention à l'Office de Tourisme de la Baie de Saint-Brieuc pour l'organisation du salon du livre et du Gourmet 2011 |
| Délibération 151 | Subvention - Plateforme Technologique ID Composite – Avenant à la convention |
| Délibération 152 | Fonds Communautaire d'Investissement - Signature des conventions - communes d'Hillion, Pordic et Yffiniac |
| Délibération 153 | Versement d'une subvention au Club des Entrepreneurs de la Baie de Saint-Brieuc pour la création du Team Baie de Saint Brieuc |
| Délibération 154 | Organisation des Rencontres de l'Agglo sur l'Urbanisme Commercial - 1er juillet 2011 |
| Délibération 155 | Prolongation de la Délégation de Service Public pour la gestion et l'animation de la pépinière et hôtel d'entreprises CAP Entreprises |
| Délibération 156 | Projet TEO - Station Les Champs 2011 2012 - Convention SDE |
| Délibération 157 | Maîtrise d'œuvre pour la mise en oeuvre du projet TEO Autorisation de signature de deux marchés complémentaires |
| Délibération 158 | Appel d'offres ouvert pour l'acquisition d'autobus - Autorisation de signature du marché |
| Délibération 159 | Grands Passages - Tarification du stationnement des groupes |
| Délibération 160 | Politique de l'habitat de l'agglomération (2012 - 2017) 2nd arrêt du projet du Programme Local de l'Habitat |
| Délibération 161 | Subventions de Saint-Brieuc Agglomération dans le cadre de sa politique du logement - Réajustement du dispositif financier en matière de rénovation urbaine |
| Délibération 162 | Convention Waron |
| Délibération 163 | Convention d’Utilité Sociale (CUS) de Terre et Baie Habitat (TBH) |
| Délibération 164 | Précision d’un critère d’éligibilité à l’aide à l’accession à la propriété 2011 |
| Délibération 165 | Affectation des pénalités SRU |
| Délibération 166 | Subvention Saint-Brieuc Agglomération Association « CLLAJ » 2011 |
| Délibération 167 | Projet Immobilier « Jardin de KERIBET » - Entreprise d'insertion en maraîchage biologique |
| Délibération 168 | Politique Insertion - Emploi Clause d'insertion dans les marchés publics Mutualisation du Comité d'appui |
| Délibération 169 | Eau et assainissement convention de servitude Dommages permanents pour passage d'un fider de transfert d'eau potable de 500mm dans les parcelles cadastrées A 1539 et A 496 propriété de Saint-Brieuc Agglomération. Travaux exécutés pour le compte du syndicat départemental d'Aduction d'Eau Potable des côtes d'Armor |
| Délibération 170 | Eau et assainissement - Programme des travaux sur les réseaux humides AEP-EU-EP-EI – Autorisation de signature des marchés |
| Délibération 171 | Autorisation de programme pour les travaux du réseau de chaleur de Brézillet |
| Délibération 172 | Commune de Trémuson - Parc d'activités des Hautières II (extension) - Fixation du prix de vente des terrains |
| Délibération 173 | Procédure de marchés publics - Réalisation d'un espace d'accueil, d'information et de restauration à l'hippodrome de la Baie à Yffiniac - autorisation |
| Délibération 174 | Convention de mise à disposition des données orthophotographiques E-mégalis |
| Délibération 175 | Comité d’hygiène et de sécurité – Mise en place |
| Délibération 176 | Modification du tableau des effectifs |
| Délibération 177 | Avis sur la projet de schéma départemental de la coopération intercommunale |
| Délibération 178 | Transfert des compétences eau potable, assainissement collectif et eaux pluviales – Mise à jour de la liste des contrats transférés |
Conseil d'agglomération du 26 mai 2011
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Intitulé des délibérations |
| Délibération 102 | Formation tout au long de la vie - Les enjeux pour Saint-Brieuc Agglomération |
| Délibération 103 | Formation tout au long de la vie - Cité des MétiersForum des Savoirs |
| Délibération 104 | Participation de Saint Brieuc Agglomération au Syndicat de Gestion du Pôle Universitaire |
| Délibération 105 | Saint-Brieuc Prépas - Convention de partenariat 20112013 |
| Délibération 106 | Participation statutaire au fonctionnement du Syndicat Mixte du Zoopôle |
| Délibération 107 | Subventions 2011 |
| Délibération 108 | Subvention Saint-Brieuc Agglo Tour 2011 |
| Délibération 109 | Appel à projets Energie - Innovation 2011 Convention avec la Région |
| Délibération 110 | Procédure de marchés publics - Réalisation des aménagements de la station « Les Champs 2011-2012 » - Autorisation de signature des marchés |
| Délibération 111 | Commune de St Brieuc - Parc d'activités du Légué - Quai Armez - Acquisition bâtiment GAILLARD |
| Délibération 112 | Eau et Assainissement Convention pour la facturation et le recouvrement de la redevance d'assainissement par le Syndicat du Boëgan sur les communes de la Méaugon, Trémuson, Saint Donan et Plérin |
| Délibération 113 | Convention de participation financière de la Communauté de communes AP4 (Plaintel, Ploeuc, Le Bodéo et l'HermitageLorge) pour les travaux de renforcement de la capacité hydraulique du réseau d'eaux usées depuis le carrefour RD 712 / RD 10 jusqu'à la RN 12 |
| Délibération 114 | Eau et Assainissement Réseau de chaleur - Convention de vente d'Energie |
| Délibération 115 | Référentiel foncier habitat - Modification du cadre de la convention de portage foncier Saint-Brieuc Agglomération |
| Délibération 116 | Fourniture et livraison de combustibles (carburants et fioul domestique) - Autorisation de signature des marchés |
| Délibération 117 | Equipements culturels - Création d'un tarif pour la vente des livrets des sentiers d'interprétation |
| Délibération 118 | Modification du tableau des effectifs |
| Délibération 119 | Modification des ratios d'avancements de grade pour l'année 2011 |
| Délibération 120 | Mise en place d'un nouveau dispositif de Régime Indemnitaire pour les agents de Saint Brieuc Agglomération |