Saint-Brieuc Agglomération : Délibérations

Délibérations

Prochain Conseil d'agglomération : 18 mars 2010 à 18h15

Fichiers PDF à télécharger	Intitulé des délibérations
Délibération 175	Politique économie emploi insertion 2010-2015
Délibération 176	Aide au commerce de proximité - élargissement du dispositif
Délibération 177	Versement d'une avance sur la subvention de l'Office de tourisme de la Baie de Saint-Brieuc
Délibération 178	Côtes d'Armor développement - convention de partenariat 2009-2011
Délibération 179	Convention de partenariat - Association pour le Développement économique du Pays de Saint-Brieuc 209-2011
Délibération 180	Convention de partenariat - Armor Initiative 2009-2011
Délibération 181	Signature d'avenants aux marchés de travaux "Equinoxe"
Délibération 182	Extension nord du parc d'activités des Châtelets - Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté : objectifs et modalités de la concertation préalable
Délibération 183	Parc d'activités des Châtelets - Extension au secteur du Vau Ballier - Adoption de la convention d'occupation du domaine public et de la convention de mandat proposées par le COnseil général dans le cadre de la construction d'un giratoire sur la RD10
Délibération 184	Viabilisation du parc d'activités "Les Hautières 2" à Trémuson : signature d'avenants aux marchés de "Terrassement - voirie" et "espace verts"
Délibération 185	Mission d'assistance technique exploitabilité dans le cadre des études de conception de la maîtrise d'oeuvre du porjet TEO - Délégation de Service public pour la gestion du réseau des Tub - Avenant n°3
Délibération 186	Appel d'offres pour le renouvellement de deux camions bennes
Délibération 187	Appel d'offres ouvert pour l'acqusition d'autobus - autorisation de signature du marché
Délibération 188	Subventions
Délibération 189	Subvention à Progener
Délibération 190	Convention de partenariat avec le Comité départemental de natation des Côtes d'Armor, à l'occasion du Meeting national de natation sportive les 5 et 6 décembre 2009
Délibération 191	Cotisation 2009 au Forum pour la gestion des villes
Délibération 192	Election nouveaux Vice -Président
Délibération 193	Désignation au sein des commissions et organismes extérieurs

Conseil d'agglomération du 24 septembre 2009

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Fichiers PDF à télécharger	Intitulé des délibérations
Délibération 149	Financement d'une étude de faisabilité pour la création d'une plate-forme technique CLIMATPOLE sur le site de Chaffoteaux et Maury à Ploufragan
Délibération 150	Désicion d'ester en justice - confirmation de délégation
Délibération 151	Soutien aux salariés de Chaffoteaux et Maury
Délibération 152	Budget Principal - Décision modificative n° 2
Délibération 153	Budget annexe des Transports - Décision modificative n° 2
Délibération 154	Budget annexe CAP ENTREPRISES - Décision modificative n° 2
Délibération 155	Budget annexe de l'Hippodrome - Décision modificative n° 2
Délibération 156	Admission en non valeur pour prestations non réglées - Budget principal - Exercice 2007
Délibération 157	Rocade de déplacements - Adoption convention de financement des travaux 2007/2008
Délibération 158	Avis sur le projet de Schéma départemental d'accueil et d'habitat des gens du voyage 2009-2015
Délibération 159	Pôle de compétitivité VALORIAL - Financement de l'AFSSA pour la réalisation du programme de recherche CHROMOYERS
Délibération 160	TEOM - Modification des zones de collecte et date d’entrée en vigueur des taux
Délibération 161	Collecte des Déchets : liste des entreprises concernées par une exonération de la Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM) pour l’année 2010
Délibération 162	Marché fournitures bacs roulants - avenant
Délibération 163	Contrat Eco-Emballages - avenant
Délibération 164	Signature des avenants aux marchés de travaux "Equinoxe"
Délibération 165	Modification de l’avenant n°3 - Centre des Congrès Equinoxe
Délibération 166	Subventions versées aux bailleurs sociaux au titre de l'aide à la charge et à la surcharge foncière(programme 2009) - Approbation de l'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP)
Délibération 167	Subventions versées aux bailleurs sociaux au titre de l'aide à la construction énergétique (programme 2009) - Approbation de l'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP)
Délibération 168	Subventions versées aux bailleurs sociaux au titre du PLH - Aide à la construction (programme 2009) Approbation de l'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP)
Délibération 169	Réalisation de la nouvelle piscine « Gernugan » - Autorisation de signature des marchés
Délibération 170	Parc d'activités commerciales et tertiaires de Kéribet sur la commune de Pordic - Alimentation électrique
Délibération 171	Parc d'Activités Commerciales et Tertiaires de Kéribet à Pordic - Adoption d'une convention avec GRDF pour l’alimentation en gaz naturel du Parc
Délibération 172	Modification du tableau des effectifs
Délibération 173	Extension des délégations de pouvoir au Bureau
Délibération 174	Nouveau délégué communautaire

Conseil d'agglomération du 9 juillet 2009

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Fichiers PDF à télécharger	Intitulé des délibérations
Délibération 130	Organisation des Rencontres Territoriales de l'Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l'Innovation
Délibération 131	Enseignement supérieur - Transfert de la compétence "Participation au fonctionnement du pôle universitaire briochin" - Modalités financières
Délibération 132	Bilan de la Commission consultative des Services publics locaux
Délibération 133	Attribution d’une subvention – Festival Yffirocks 2009
Délibération 134	Parc d'activités des Châtelets - Procédure de marchés publics. Aménagement d'un giratoire à l'intersection de l'Avenue des Châtelets et de la route départementale n°790. Autorisation de signature des marchés.
Délibération 135	Parc d'activités des Hautières II de Trémuson - Déclaration de projet suite à enquête publique à la délaration de la DUP du projet d'extension de la tranche 2
Délibération 136	Etablissement public foncier régional - Désignation d'un représentant au conseil d'administration
Délibération 137	Extension du Parc d'activités des Châtelets au secteur du Vau Ballier sur la commune de Plédran - Autorisation de signature des marchés
Délibération 138	Parc d'activités des Châtelets - Extension au secteur du Vau Ballier. Adoption d'une convention de servitudes avec ERDF pour le déplacement de réseaux HTAS et BTA relative à la construction d'un giratoire sur la RD10
Délibération 139	Parc d'activités des Châtelets - Extension au secteur du Vau Ballier. Adoption d'une convention pour l'alimentation en gaz naturel de ce Parc d'activités économiques
Délibération 140	Procèdure de marchés publics "Aménagement du Parc d'activités commerciales de Kéribet". Autorisation de signature des marchés
Délibération 141	Signature des avenants aux marchés de travaux EQUINOXE
Délibération 142	Création d’un ticket journée sur le réseau TUB et extension à la semaine de la mobilité
Délibération 143	TEO - attribution du marché de maîtrise d'oeuvre
Délibération 144	Changement de nom de CABRI Habitat OPH
Délibération 145	Transfert des compétences "CRE, Breizh Bocage" et aire de grand passage des gens du voyage - sans réfaction de DAC (Dotation d’Attribution de Compensation)
Délibération 146	Subvention - Appels à projets CISPD 2009 - soutien à l'action "STOP"
Délibération 147	DUP aire pérenne de grands passages
Délibération 148	Commissions techniques – nouvelle désignation

Conseil d'agglomération du 18 juin 2009

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Fichiers PDF à télécharger	Intitulé des délibérations
Délibération 88	Motion - Déclaration de Michel Lesage "Chaffoteaux et Maury"
Délibération 89	Compte administratif 2008 - Election du président de séance
Délibération 90	Budget annexe des Transports - Adoption du Compte de gestion 2008
Délibération 91	Budget principal - Adoption du Compte de gestion 2008
Délibération 92	Budget annexe des Châtelets - Adoption du Compte de gestion 2008
Délibération 93	Budget annexe de la Réserve naturelle de la Baie - Adoption du Compte de gestion 2008
Délibération 94	Budget annexe des Zones d'Activités Economiques - Adoption du Compte de gestion 2008
Délibération 95	Budget annexe du SPANC - Adoption du Compte de gestion 2008
Délibération 96	Budget annexe de l'Hippordrome - Adoption du Compte de gestion 2008
Délibération 97	Budget principal - Approbation du Compte administratif 2008
Délibération 98	Budget annexe des Châtelets - Approbation du Compte administratif 2008
Délibération 99	Budget annexe de la Réserve naturelle de la Baie - Approbation du Compte administratif 2008
Délibération 100	Budget annexe des Zones d'Activités Economiques - Approbation du Compte administratif 2008
Délibération 101	Budget annexe du SPANC - Approbation du Compte administratif 2008
Délibération 102	Budget annexe de l'Hippodrome - Approbation du Compte administratif 2008
Délibération 103	Budget Annexe des Transports - Approbation du Compte administratif 2008
Délibération 104	Budget Principal - Affectation du résultat de l'exercice 2008
Délibération 105	Budget annexe des Transports - Affectation du résultat 2008
Délibération 106	Budget Annexe des Châtelets - Affectation du résultat 2008
Délibération 107	Budget annexe des Zones d'Activités Economiques - Affectation du résultat 2008
Délibération 108	Budget annexe du SPANC - Affectation du résultat 2008
Délibération 109	Budget annexe de l'Hippodrome - Affectation du résultat 2008
Délibération 110	Décision modificative n° 1
Délibération 111	Budget annexe des Transports - Décision modificative n° 1
Délibération 112	Budget annexe Cap entreprises - Décision modificative n° 1
Délibération 113	Budget annexe des Zones d'Activités Economiques - Décision modificative n° 1
Délibération 114	Budget annexe du SPANC - Décision modificative n° 1
Délibération 115	Budget annexe de l'Hippodrome - Décision modificative n° 1
Délibération 116	Schéma de développement touristique 2009 - 2012
Délibération 117	Adhésion à GIE Maison de la France
Délibération 118	Tarification - création d'un nouveau titre de transport à destination des moins de 16 ans à compter du 1er septembre 2009
Délibération 119	IUT de Saint-Brieuc – Création d’une plate forme composites – Demande de concours financier
Délibération 120	Nouveau centre Bâtipole – Participation financière de Saint-Brieuc Agglomération
Délibération 121	Lancement de l’appel à projets Energie innovations, convention avec le Conseil régional
Délibération 122</