Saint-Brieuc Agglomération : Délibérations

Délibérations

Prochains Conseils d'agglomération :

8 juillet 2010 à 18h15
23 septembre 2010 à 18h15
4 novembre 2010 à 18h15
16 décembre 2010 à 18h15

Conseil d'agglomération du 6 MAI 2010

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Délibération 063	Demande d'aide financière de la SCI JK relative au projet de SARL Transports Foulfouin Jérôme (ZAC des Hautières 22440 TREMUSON) dans le cadre du dispositif d'aide financière à l'immobilier d'entreprise de Saint-Brieuc Agglomération
Délibération 064	Commune de Trémuson - Parc d'activités des Hautières III - Cession d'un terrain de 21 000 m²
Délibération 065	Commune de Plédran - Parc d'activités des Châtelets - Secteur du Vau Ballier - Cession des lots N°16&21 à la SCCV MBC 2
Délibération 066	Commune de Plédran - Parc d'activités des Châtelets - Secteur du Vau Ballier - Modification des prix de vente
Délibération 067	Signature des avenants aux marchés de travaux "Equinoxe"
Délibération 068	Création d'une Agence Locale de l'Energie sur le territoire du Pays de Saint-Brieuc
Délibération 069	Cotisations 2010
Délibération 070	Cotisation à l'ADIl, l'ADEF et au réseau IDEAL Habitat-Logement et Urbanisme-Aménagement
Délibération 071	Cotisations 2010 dans le domaine du transport
Délibération 072	Cotisation CNAS
Délibération 073	Cotisation 2010 à Air Breizh - Qualité de l'air
Délibération 074	Cotisation ITS Bretagne 2010
Délibération 075	Appel à projets Energie - Innovation 2010
Délibération 076	Convention cadre sur la période 2010/2014 pour un partenariat entre le Syndicat Mixte Environnement du Goëlo et de l'Argoat (SMEGA) et Saint-Brieuc Agglomération sur le bassin versant de l'Ic et des ruisseaux côtiers
Délibération 077	Hippodrome de la Baie - Aide à l'emploi d'un poste associatif à la Société des Courses pour des travaux d'entretien du site
Délibération 078	Commune de Langueux - Zone AUVs - AUVas - UA - rues de la Prunaie et des Grèves - Déclaration Utilité Publique pour constituion de réserves foncières
Délibération 079	Lancement d'un appel d'offres pour l'acquisition d'un camion benne à ordures ménagères
Délibération 080	Réalisation de la nouvelle piscine "Gernugan" - Signature des avenants aux marchés de travaux
Délibération 081	Réaménagement des locaux et extension de l'espace muséographique à la Maison de la Baie - Signature des avenants aux marchés de travaux
Délibération 082	Marché public "Adaptation-création, rédaction et réalisation, fabrication et distribution du nouveau Magazine" - Versement d'une prime aux 3 candidats non retenus
Délibération 083	Modification des ratios d'avancements de grade pour l'année 2010
Délibération 084	TAXITUB - Révision de la rémunération des artisans taxis et des entreprises de transport à compter du 1^er Mai 2010

Conseil d'agglomération du 18 MARS 2010

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Délibération 023	Le Grand Brézillet - Résultat de l'étude urbaine et adoption du Schéma directeur d'aménagement du quartier
Délibération 024	Réorganisation du Parc des expositions de Brézillet - Acquisition de terrains à la Ville de Saint-Brieuc et indemnités forfaitaires pour le transfert de terrains de sport
Délibération 025	Réorganisation du Parc des expositions Brézillet - Acquisition de la propriété ROBIDOU
Délibération 026	Budget Principal - Budget Primitif 2010
Délibération 027	Budget annexe Transports - Budget Primitif 2010
Délibération 028	Budget annexe des Z.A.E. - Budget Primitif 2010
Délibération 029	Budget annexe CAP Entreprises - Budget Primitf 2010
Délibération 030	Budget annexe du SPANC - Budget Primitif 2010
Délibération 031	Budget annexe de l'Hippodrome - Budget Primitif 2010
Délibération 032	Budget Principal - Cotisation Foncière des Entreprises 2010
Délibération 033	Budget Principal - Fiscalité Ménage 2010
Délibération 034	Budget Principal - Taxe d'Enlèvement desOrdures Ménagères 2010
Délibération 035	Versement Transport - Evolution du taux du versement transport de 2010 à 2013
Délibération 036	Lutte contre les marées vertes - Implications de Saint-Brieuc Agglomération
Délibération 037	Désignation d'un nouveau membre au bureau des élus communautaires et indemnités de fonction des élus communautaires
Délibération 038	Cofinancement avec Lamballe Communauté d'une étude de faisabilité d'une plateforme de traitement des algues vertes à Planguenoual
Délibération 039	Subventions 2010
Délibération 040	Programme d'actions Prévention et Sécurité 2010
Délibération 041	Soutien financier aux actions du CUCS 2010
Délibération 042	Subvention Saint-Brieuc Agglo Tour
Délibération 043	Subvention Saint-Brieuc Handisport - Organisation des Championnats de France de Natation Handisport
Délibération 044	Subvention Festival Art Rock 2010
Délibération 045	Subvention Festival Les Ecoutilles
Délibération 046	Conventionnement financier Saint-Brieuc Agglomération / Association "Forum des Savoirs / Cité des Métiers" 2010
Délibération 047	Versement cotisation Saint-Brieuc Agglomération / Association "Maison de l'emploi, de la Formation Professionnelle et de l'Insertion du Pays de Saint-Brieuc 2010"
Délibération 048	Versement cotisation et subvention Saint-Brieuc Agglomération / Association "Mission Locale" 2010
Délibération 049	Versement subvention Saint-Brieuc Agglomération / Association "CLLAJ" 2010
Délibération 050	Mise en oeuvre Axe 1 "Les Chemins" Baie Grandeur Nature
Délibération 051	Le Grand Légué - Réalisation d'une passerelle piétonnière mobile : lancement de la consultation
Délibération 052	Etude de requalification de la station des Rosaires
Délibération 053	Signature des avenants aux marchés de travaux "Equinoxe"
Délibération 054	Organisation des Rencontres Territoriales de l'Habitat, le 18 mai 2010
Délibération 055	Projet TEO (Transport Est-Ouest) - Demande de subvention FEDER et modification du plan de financement des études
Délibération 056	Référentiel foncier habitat - Acquisitions foncières - Approbation de l'Autorisation de Programme t de Crédits de Paiement (AP/CP)
Délibération 057	Hippodrome de la Baie - Construction du restaurant - Approbation de l'Autorisation de Programme et de Crédits de Paiement (AP/CP)
Délibération 058	Mise en place d'une convention cadre pour un partenariat avec Quintin Communauté et Centre Armor Puissance 4 sur les thématiques des milieusx aquatiques et programme bocager sur le bassin versant du Gouët
Délibération 059	Réaméngaement des locaux et extension de l'espace muséographique à la Maison de la Baie - Signature des avenants aux marchés de travaux
Délibération 060	Maintenance et exploitation des installations de chauffage, d'eau chaude sanitaire, de traitement de l'air et de traitement d'eau des 3 piscines : Avenat de transfert du marché de la société SEITHA à la société AXIMA SEITHA
Délibération 061	Nouveau magazine pour Saint-Brieuc Agglomération - Autorisation de signature des marchés
Délibération 062	Modification du tableau des effectifs

Conseil d'agglomération du 11 FÉVRIER 2010

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Fichiers PDF à télécharger	Intitulé des délibérations
Délibération 001	Construction d'un stade couvert d'athlétisme sur le territoire de l'agglomération
Délibération 002	Approbation du Schéma Directeur "Baie Grandeur Nature"
Délibération 003	Débat d'orientations budgétaires 2010
Délibération 004	Adoption de la Convention Cadre pour le versement des fonds de concours aux communes prévus par le Pacte de Solidarité Territoriale, Financière et Fiscale
Délibération 005	Soutien à Haïti
Délibération 006	Subvention à l'Association Française contre les Myopathies, au titre du Téléthon 2009
Délibération 007	Subvention à l'association A.F.D.M.A.
Délibération 008	Rencontres de l'Agglo - Avril 2010 - l'industrie sur nos territoires
Délibération 009	Locaux Quai Armez (port du Légué) - Projet de reconversion - Consultation pour une mission d'assistance à maîtrise d'ouvrage
Délibération 010	Commune de Sant-Brieuc - Parc d'activités du Légué - Quai Armez - Acquisition bâtiment ELIDIS BOISSONS SERVICES
Délibération 011	Commune de Pordic - Parc d'activités commerciales et tertiaires de Kéribet - Fixation du prix de vente des lots à bâtir
Délibération 012	Kéribet - Création d'une association de syndicale libre
Délibération 013	Avenant à la convention financière au groupement de commande coordonné par le SDE pour l'opération d'effacement des réseaux électriques - Parc d'activités économiques de la Ville Auvray - Pordic
Délibération 014	Gardiennage sur la zomne des Châtelets : convention de groupement de commandes
Délibération 015	Réorganisation du parc des expositions Brézillet - Acquisition de terrains à la ville de Saint-Brieuc et indemnités forfaitaires pour le transfert de terrains de sport
Délibération 016	Prolongation du délai de réalisation des travaux du Centre des Congrès Equinoxe - Avenants aux marchés
Délibération 018	Réalisation de la nouvelle piscine Gernugan : avenant de transfert du lot "Électricité" de la société RIVIERE à la société JURET
Délibération 019	Gestion du restaurant de l'Hippodrome : désignation des membres de la Commission de délégation de service public
Délibération 020	Prorogation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale pour 2010 - Avenant
Délibération 021	Référentiel foncier habitat - Commune de Langueux - Acquisition de terrains à M. et Mme Louis BRIEND
Délibération 022	Modification du tableau des effectifs

Conseil d'agglomération du 17 DÉCembre 2009

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Fichiers PDF à télécharger	Intitulé des délibérations
Délibération 194	Pacte de Solidarité Territoriale, Financière et Fiscale : adoption
Délibération 195	Dotations d'attribution de Compensation - Réintégration des Dotations Communautaires de Compensation
Délibération 196	Suppression de la Dotation de Solidarité Communautaire et du Fonds Communautaire de Surcompensation - Mise en place du Fonds Communautaire de Fonctionnement
Délibération 197	Suppression de la Dotation Communautaire d'Equipement et de la dotation Réseau Local Structurant - Mise en place du Fonds Communautaire d'Investissement
Délibération 198	Budget Principal - Décision modificative n°3
Délibération 199	Budget annexe des Transports - Décision modificative n°3
Délibération 200	Budget annexe CAP ENTREPRISES - Décision modificative n°3
Délibération 201	Budget annexe Zones d'Activités Economiques - Décision modificative n°3
Délibération 202	Budget annexe CAP ENTREPRISES - Transfert d'une partie du patrimoine sur le budget principal
Délibération 203	Intérêt communautaire - Modification de la définition de la compétece "Insertion Emploi" de Saint-Brieuc Agglomération
Délibération 204	Fonds 2009 "Soutenir l'Economie Sociale et Solidaire"
Délibération 205	Répartition du fonds d'innovation sociale et culturelle pour l'année 2009
Délibération 206	Subvention à l'association Les amis de la moule hillionnaise
Délibération 207	Subvention ARCNAM
Délibération 208	Versement d'une subvention à l'Association de Développement Culturel et Artistique des Côtes d'Armor
Délibération 209	Subvention - Appels à projets CISPD 2009 - Soutien à l'action "Prévention et sensibilisation des conduites addictives lors des concerts"
Délibération 210	Revoyure contrat de Pays - Région 2006-2012 - Avenant 1
Délibération 211	Politique de soutien au dynamisme économique
Délibération 212	Nouveaux prix de vente des terrains sur les Parcs d'activités
Délibération 213	Attribution d'aide au commerce de proximité - épiceries de Saint-Donan et Langueux
Délibération 214	Création du bureau des Congrès
Délibération 215	Annualisation Taxe de séjour
Délibération 216	Adhésion 2010 au réseau IDEAL Connaissances - Réseaux Toursime et Développement Economique
Délibération 217	Versement transport : augmentation du taux
Délibération 218	Projet TEO (Transport Est-Ouest) - Demande de subvention dans le cadre du Contrat Région-Pays
Délibération 219	Adoption du Schéma directeur cyclable d'agglomération et des modalités d'intervention de Saint-Brieuc Agglomération
Délibération 220	Hippodrome de la Baie - Construction d'un restaurant panoramique - Adoption du projet d'investissement et adoption du principe de gestion en délégation de service public
Délibération 221	Requalification de la rocade urbaine existante - Adoption de la convention financière avec le Conseil Général et la Ville de Saint-Brieuc pour les travaux du giratoire Brézillet
Délibération 222	Rocade Urbaine (RD 712) - Transfert de parcelles aux communes de Saint-Brieuc Agglomération
Délibération 223	Parc d'activités des Châtelets - Aménagement d'un giratoire à l'intersection de l'Avenue des Châtelets et du RD 790 - Adoption de la convention d'occupation du domaine public et de la convention de mandat proposées par le Conseil Général dans le cadre de la construction du giratoire
Délibération 224	Commune de PLOUFRAGAN - rue Pierre de Coubertin - Projet du Grand Brézillet - Déclaration d'Utilité publique
Délibération 225	Signature des avenants aux marchés de travaux "Équinoxe"
Délibération 226	Mission Locale - Conventionnement financier annuel avec Saint-Brieuc Agglomération
Délibération 227	Modification de l'intérêt communautaire "Amélioration du parc immobilier bâti" - Compétence équilibre social de l'habitat
Délibération 228	Conditions d'intervention de Saint-Brieuc Agglomération dans le cadre de sa politique d'amélioration du parc privé
Délibération 229	Référenciel foncier habitat - Modification du cadre de la convention de portage foncier Saint-Brieuc Agglomération - Communes
Délibération 230	Reconduction du dispositif d'aide à l'accession sociale à la propriété
Délibération 231	Adhésion au Club "Décentralisation et Habitat de Bretagne"
Délibération 232	Acquisition de terrains Consorts BOULARD
Délibération 233	Acquisition des terrains M. DE LORGERIL
Délibération 234	Marché des bacs roulants : avenant n°2
Délibération 235	Réforme d'autobus
Délibération 236	Adoption de la convention relative à l'approvisionnement en carburant des véhicules de Saint-Brieuc Agglomération
Délibération 237	Contrat groupe d'assurance statutaire : participation à la consultation lancée par le Centre de Gestion des Côtes d'Armor
Délibération 238	Subventions versées au titre de l'aide sociale à la propriété - (Programme 2009-2010) - Approbation de l'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP)
Délibération 239	Subventions versées au titre de l'amélioration du parc privé - (Programme 2010) - Approbation de l'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP)
Délibération 240	Maison de la Baie - Réaménagement du bâtiment central et développement de la muséographie - Révision de l'autorisation de programme et de crédits de paiement
Délibération 241	Transports en commun en site propre - Transport Est-Ouest TEO - Approbation de l'autorisation de programme et de crédits de paiement (AP/CP)
Délibération 242	Plan de déplacements urbains - Approbation de l'autorisation de programme et de crédits de paeiment (AP/CP) et de l'autorisation d'engagement et de crédits de paiement (AE/CP)
Délibération 243	Adoption et exécution des budgets - Anticipation sur le budget primitif 2010
Délibération 244	Modification du tableau des effectifs
Délibération 245	Aide à l'immobilier d'entreprises - SARL Agrotech - TREGUEUX

Conseil d'agglomération du 5 NOVembre 2009

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Fichiers PDF à télécharger	Intitulé des délibérations
Délibération 175	Politique économie emploi insertion 2010-2015
Délibération 176	Aide au commerce de proximité - élargissement du dispositif
Délibération 177	Versement d'une avance sur la subvention de l'Office de tourisme de la Baie de Saint-Brieuc
Délibération 178	Côtes d'Armor développement - convention de partenariat 2009-2011
Délibération 179	Convention de partenariat - Association pour le Développement économique du Pays de Saint-Brieuc 209-2011
Délibération 180	Convention de partenariat - Armor Initiative 2009-2011
Délibération 181	Signature d'avenants aux marchés de travaux "Equinoxe"
Délibération 182	Extension nord du parc d'activités des Châtelets - Projet de création d'une Zone d'Aménagement Concerté : objectifs et modalités de la concertation préalable
Délibération 183	Parc d'activités des Châtelets - Extension au secteur du Vau Ballier - Adoption de la convention d'occupation du domaine public et de la convention de mandat proposées par le COnseil général dans le cadre de la construction d'un giratoire sur la RD10
Délibération 184	Viabilisation du parc d'activités "Les Hautières 2" à Trémuson : signature d'avenants aux marchés de "Terrassement - voirie" et "espace verts"
Délibération 185	Mission d'assistance technique exploitabilité dans le cadre des études de conception de la maîtrise d'oeuvre du porjet TEO - Délégation de Service public pour la gestion du réseau des Tub - Avenant n°3
Délibération 186